Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFUSANE
RICOLA AG, Société Anonyme organisée sous les lois suisses, Baselstrasse 31, LAUFEN (BERNE, Suisse).

Numéro de dépôt :
1277183
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque INFUSANE

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) RICOLA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICOLA AG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN - France.

La marque INFUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFUSANE est expirée depuis le 26 juin 1994.

RICOLA AG a également déposé les autres marques suivantes : INFULEGE , RICOLA MENT , RICOLA , CITROLA , PARADISO , Qui l'a inventé? , INFUSELLE , PASTORAL , INFUSALPES , RICOLA LES INFUSETTES


RICOLA AG, Société Anonyme organisée sous les lois suisses, Baselstrasse 31, LAUFEN (BERNE, Suisse). - Suisse


Cabinet R. BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Infusions de toutes sortes, médicinales ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.